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Marchés publics

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Le PLU de Lagny 

Vignette 

Bordereau des pièces 

1 -  Pièces administratives :

Compte rendu de réunion après enquête publique

Délibération approbation du PLU

2 - Rapport de présentation : 

Rapport de présentation

3 - Projet d'aménagement et de développement durables

projet d'aménagement et de développement durables

4 - Orientations d'aménagement et de programmation

Orientation d'aménagement et de programmation

5 - Règlement 

5 a - règlement écrit

5 b - règlement graphique : plan de découpage en zones "territoire communal"

5 c - règlement graphique : plan de découpage en zones "village"

5 d - règlement graphique - Emplacements réservés

6 - Annexe "sanitaire"

6 a - Notice sanitaire 

6 b - Plan de réseau d'eau potable 

6 c - Plan de réseau d'assainissement

7 - Annexe "défense incendie"

annexe  " défense incendie " 

8 - Annexe " Cahier des servitudes"

annexe " cahier des servitudes " 

9 - Annexe "nuisance acoustique des transports terrestres" 

9 a - Notice " nuisance acoustique des transports terrestres " 

9 b - Plan " nuisance acoustique des transports terrestres"